Stephanie
C’est une première victoire juridique pour les opposants au projet de nouvelle retenue collinaire de La Clusaz (Haute-Savoie), en attendant une décision sur le fond de ce dossier. Le tribunal administratif de Grenoble, par son juge des référés, a donné raison à cinq associations environnementales requérantes en ordonnant, mardi 25 octobre, la suspension provisoire de l’exécution de l’arrêté préfectoral du 20 septembre qui accorde une autorisation environnementale à la commune de La Clusaz pour la réalisation de cette cinquième retenue sur son territoire. D’une capacité de 148 000 mètres cubes, cette retenue située dans le bois de la Colombière doit, selon le projet de la municipalité, servir à la production de neige de culture pour ses deux-tiers, à l’alimentation en eau potable pour le reste.
Le juge des référés retient que l’arrêté contient une autorisation de défrichement, que ces travaux ne peuvent légalement avoir lieu qu’avant le 30 novembre prochain et qu’ils seraient donc « imminents ». La préfecture avait assuré lors de l’audience du 20 octobre, via ses deux représentants de la direction départementale du territoire, que « l’occupation actuelle des lieux par des zadistes n’était pas de nature à permettre le démarrage des travaux ».
« Des conséquences qui ne seraient pas réversibles »
Le juge des référés répond dans son ordonnance que les zadistes sont « susceptibles d’être expulsés par les forces de l’ordre à brève échéance sur ordre du ministre de l’intérieur », légitimant ainsi l’action en urgence des requérants. Le tribunal ajoute que « l’intérêt public qui découle de la réalisation d’une retenue collinaire essentiellement destinée à assurer l’enneigement artificiel de la station est insuffisant à remettre en cause l’urgence qui tient à la préservation du milieu naturel et des espèces qu’il abrite, avec des conséquences qui ne seraient pas réversibles, au moins à moyen terme. » L’ordonnance souligne également, comme l’avaient fait les requérants à l’audience, « l’absence de raison impérative d’intérêt public majeur permettant de déroger à l’interdiction de destruction des espèces protégées », entraînant, « en l’état de l’instruction », « un doute sérieux quant à la légalité de l’arrêté attaqué ».
Dans la foulée de cette décision, les zadistes, dont l’occupation illégale du bois de la Colombière avait un peu plus tendu les relations dans le village, ont annoncé dans un communiqué qu’ils se retiraient : « Notre présence dans le bois ayant rempli sa fonction et n’étant plus nécessaire, nous plions bagage ». Pour autant, précisent-ils, « rien n’est acquis ». « Nous continuerons de défendre le bois contre ce projet d’un autre temps (…). Nous nous réinventerons sans cesse pour faire de nos montagnes des lieux vivants, qui offrent aux générations présentes et futures la possibilité de les habiter, tout simplement. »
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