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Depuis quelques années, la Direction générale des Finances publiques s’est trouvé un nouvel ennemi : les piscines non déclarées. Mais comment les débusquer sans faire du porte-à-porte ou se coller le nez sur Google Maps ? À Bercy, cette mission a été confiée à Google pour la partie technique avec une Intelligence artificielle chargée de repérer les piscines sur les photos aériennes de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).
Concrètement, l’outil de géolocalisation couplé à des algorithmes développés spécialement permet de détecter des piscines, et il s’agit ensuite de vérifier pour chaque particulier si elle a été déclarée au cadastre. L’an passé, cette expérience a été menée dans le sud-est (Alpes-Maritimes, Var, Bouches-du-Rhône, Ardèche…), la Haute-Savoie et une partie du Grand-Ouest (Morbihan, Maine-et-Loire et Vendée). Au total, sur neuf départements, l’IA a repéré 20.000 piscines non déclarées pour un redressement global de 10 millions d’euros.
Un fort taux d’erreurs
Fort de cette réussite, Bercy a décidé d’étendre ce dispositif à toute la France, et selon l’AFP, cette généralisation passera par une optimisation pour débusquer d’autres constructions non déclarées. Après les piscines, ce sont les vérandas, les abris de jardin ou encore les terrains de tennis qui seront dans le viseur.
L’enjeu est de taille pour le ministère de l’Économie et des Finances puisque tout cela a un coût : 24 millions d’euros sur trois ans ! Baptisé « Projet Foncier Innovant », ce dispositif ne devrait être rentable qu’en 2023 avec 40 millions d’euros de recettes attendues. Mais attention aux erreurs puisque BFM TV révélait en avril que 30 % des piscines détectées dans les Bouches-du-Rhône n’entraient pas dans le cadre de cette procédure. Pire, dans un autre département, le taux d’erreur grimpait à 80 % sur les bâtiments isolés.
Le fisc va utiliser Google pour débusquer les piscines non déclarées
Le fisc expérimente actuellement un programme « Foncier innovant » qui s’appuie sur les services de Google pour détecter automatiquement les erreurs du cadastre. Le but ? Repérer les piscines et extensions non déclarées.
Publié par Edward Back le 13/08/2021
Google, le nouveau champion de la lutte contre la fraude fiscale ? C’est l’information que vient de révéler le Canard Enchaîné. La Direction générale des finances publiques (DGFiP) a fait appel au géant du Web, ainsi qu’à l’entreprise Capgemini, pour son programme « Foncier innovant » qui a pour but de détecter tous les éléments non déclarés sur le cadastre. Si une piscine est visible sur Google Maps, elle sera à terme repérée par le fisc…
Le logiciel en question utilise une intelligence artificielle de Google pour analyser des images satellites fournies par l’Institut national de l’information géographique et forestière. Elles sont comparées au cadastre afin de repérer toutes différences entre les deux. Cela inclut les piscines, ainsi que les extensions et toute autre modification du bâti non déclarée. À chaque irrégularité, la parcelle sera signalée à des géomètres qui pourront alors zoomer sur les images, qui ont une résolution de 20 centimètres, afin de confirmer ou non la présence d’une piscine ou d’une extension non déclarée.
Un système encore en phase d’expérimentation
Ce n’est pas la première opération de ce genre, puisque Google Maps avait permis à la ville de Marmande en 2017 de découvrir qu’un tiers des piscines de la commune n’était pas déclaré. Une autre expérimentation menée en 2019 avait découvert 3.000 piscines non déclarées dans les Alpes-Maritimes.
Le système est actuellement en phase d’expérimentation dans quelques départements, dont les Bouches-du-Rhône et la Vendée, avant un probable lancement au niveau national. Ceux qui auraient omis de déclarer leur piscine risquent de voir leurs impôts locaux grimper de 500 euros par an. Avec près de 3 millions de piscines actuellement recensées en France, le programme « Foncier innovant » pourrait rapporter gros.
Une piscine à débordement à la montagne Décor d’exception pour cette piscine à débordement tout en longueur. D’un côté, une plage de piscine en bois faisant également office de terrasse où se prélasser dans de confortables fauteuils. Et un espace vert pomme pour une parfaite intégration dans l’environnement. De l’autre un débordement plongeant sur quelques arbres et ouvrant sur un envoûtant paysage de montagne. La piscine, quant à elle, offre d’exceptionnels reflets ondoyants. De beaux instants de détente et de farniente en perspective. © Alexandre Zveiger, Adobe Stock
Une piscine bordée de palmiers Cette piscine est originale à plus d’un titre. D’abord parce que, bordée de palmiers, elle offre une vue ouverte sur un paysage de montagne. Ensuite, parce qu’elle est cernée par une mini plage de sable fin. Doublée d’un bandeau de galets. Enfin, parce que son liner décoré de figures ethniques donne à la surface de son eau, des reflets qui invitent au voyage. Le tout dans une palette de couleurs relaxantes. Un authentique petit coin de paradis où tremper les pieds. Voire plus si affinités. © Wemm, Adobe Stock
Une piscine au style épuré Cette piscine aux lignes épurées n’est autre que celle de la résidence officielle du vice-président du Brésil. L’ensemble, situé du côté de Brasilia, a été dessiné par le célèbre architecte Oscar Niemeyer. On note une forme originale, ni ovale, ni rectangulaire. Et un abord direct couleur gris anthracite qui permet de faire ressortir la belle couleur bleu turquoise de cette eau dans laquelle on rêve de se baigner. La végétation luxuriante des alentours ajoute encore un peu au sentiment de calme et de sérénité que dégage le lieu. © Michel Temer, Wikimedia Commons, CC by 2.0
Piscine miroir à structure en béton armé Catégorie « piscine d’exception ». Voici le Trophée d’or de la catégorie « piscine d’exception » : une piscine miroir à structure en béton armé, avec une régulation automatique et des projecteurs. © FPP
Piscine avec spa en cascade Catégorie « piscine d’exception ». Dans la catégorie « piscine d’exception », voici le Trophée d’argent 2010 : une piscine rectangulaire de 14 m x 6 m, équipée d’un spa cascade. © FPP
Piscine familiale et ses mosaïques romaines Catégorie « piscine familiale de forme angulaire ». Trophée d’or pour cette piscine miroir de 13 m x 15 m à fond mobile, habillée d’un revêtement en mosaïque façon Pompéi. ©FPP
Piscine familiale à débordement Catégorie « piscine familiale de forme libre ». Ce bassin de 9,20 m x 5,10 m x 5 m a reçu le Trophée d’or en 2010. Avec un revêtement Crystalroc gris, elle est équipée d’un Diffaclean, de margelles Diffaroc et d’un débordement. ©FPP
Piscine citadine et son liner couleur sable Catégorie « piscine citadine inférieure à 30 m² de forme angulaire ». Ce modèle R10 d’une profondeur de 1,36 m a obtenu le Trophée d’or. Le liner couleur sable et les margelles donnent un ensemble harmonieux. Elle est composée d’un Escabanc droit, d’une lame d’eau et d’une structure avec des poteaux latéraux en pin rouge. © FPP
Piscine citadine équipée d’un spa Catégorie « piscine citadine inférieure à 30m² de forme libre ». Trophée d’or 2010 pour ce petit bassin en béton armé de 6,35 m x 5 m x 2,80 m, d’une profondeur de 1,10 m x 1,40 m, avec un revêtement Crystalroc gris. Ce bassin est, de plus, équipé d’un spa. © FPP
Piscine balnéo avec buses de massage Catégorie « piscine bien-être, balnéo ». Ce grand bassin de 14 m x 4,50 m, à débordement sur une longueur, a reçu le Trophée d’or de sa catégorie. Équipé d’un système de balnéothérapie (dix buses de massage et une zone blower), d’un traitement par électrolyseur au sel avec régulateur de pH, il propose également quatre spots Led multicolores et un volet immergé de couverture. © FPP
Piscine en kit avec escalier roman Catégorie « piscine en kit installée par un particulier ». Le Trophée d’or des piscines en kit a récompensé cette piscine rectangulaire de 9 m x 4 m en fond plat d’1 m 50, avec un escalier roman en acrylique blanc cassé. Les plus : un hydromassage intégré, un hydrojet indépendant et un liner couleur sable. © FPP
Piscine sportive et sa ligne de nage personnalisée Catégorie « piscine sportive ». Cette piscine a remporté le Trophée d’argent. Elle dispose d’un couloir de nage de 20 m x 3 m, personnalisé par une ligne de nage bleu foncé, d’un escalier en pente et d’une balnéo à six buses. © FPP
Piscine sportive à débordement Catégorie « piscine sportive ». Trophée d’or pour cette piscine rectangulaire 13 m x 4 m, équipée d’un volet roulant et d’une zone à débordement. © FPP
Rénovation d’un bassin artificiel en piscine Catégorie « rénovation de piscine ». Cette rénovation d’un bassin artificiel en piscine a obtenu le Trophée d’or. La piscine est dotée d’un volet immergé, d’une pompe à chaleur et de la régulation automatique. © FPP
Piscine intérieure avec sonorisation subaquatique Catégorie : « piscine intérieure ». Ce bassin couvert doté d’un volet roulant immergé qui s’éclipse sous les plages a reçu le Trophée d’or. Le bassin dispose de deux projecteurs Led, de la nage à contre-courant et d’une sonorisation subaquatique. © FPP
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