Mathieu
Après des mois d’indications selon lesquelles, la US Securities and Exchange Commission (SEC) poursuivrait le géant américain des cryptomonnaies, Coinbase, cela vient enfin de se produire.
Le procès (1:23-cv-04738), déposé mardi dans le district sud de New York, accuse Coinbase et sa société mère, CGI, de violation de la loi sur les valeurs mobilières en agissant en tant que courtier non enregistré pour sa plateforme principale de trading de cryptomonnaies, son produit Coinbase Prime, ainsi que le portefeuille Coinbase Wallet. En plus de ces violations présumées, la SEC poursuit Coinbase pour sa plateforme de validation en tant que service qui permet à ses clients de gagner un rendement en participant à des blockchains basées sur “proof of stake”.
La Commission des valeurs mobilières de l’Alabama a également publié une “ordonnance de mise en cause” à l’encontre de Coinbase mardi matin, indiquant que « l’action est le résultat d’une force opérationnelle multinationale constituée de dix organismes de réglementation des valeurs mobilières d’État, notamment l’Alabama, la Californie, l’Illinois, le Kentucky, le Maryland, le New Jersey, la Caroline du Sud, le Vermont, Washington et le Wisconsin. ». Cette ordonnance demande à Coinbase de répondre dans les 28 jours en expliquant « pourquoi il ne devrait pas lui être ordonné de cesser de vendre des valeurs mobilières non enregistrées en Alabama ».
Paul Grewal, directeur juridique et avocat général de Coinbase, a répondu au procès dans une déclaration fournie à The Verge : « L’approche de la SEC reposant uniquement sur l’application de la réglementation en l’absence de règles claires pour l’industrie des actifs numériques nuit à la compétitivité économique de l’Amérique et à des entreprises comme Coinbase, qui ont démontré leur engagement en matière de conformité. La solution réside dans l’adoption d’une législation permettant de mettre en place des règles équitables et transparentes, plutôt que dans des litiges. En attendant, nous continuerons à exploiter notre activité normalement ».
Ce dépôt intervient un jour après que la SEC ait poursuivi la plus grande plateforme d’échanges de cryptomonnaies au monde, Binance, affirmant qu’elle opérait illégalement aux États-Unis (parmi d’autres violations détaillées ici). Reuters rapporte que la société de données Nansen a suivi plus de 790 millions de dollars retirés de Binance et de sa filiale américaine depuis le dépôt de cette plainte.
La SEC a cité 13 tokens que Coinbase « a mis à disposition pour le trading de crypto-actifs qui sont offerts et vendus comme des contrats d’investissement et donc comme des valeurs mobilières ». Parmi eux, on trouve les tokens Solana (SOL), le jeu Axie Infinity (AXS), le blockchain Polygon (MATIC), le monde virtuel The Sandbox (SAND) et le token “Chiliz” (CHZ) exploité par la société de fan tokens Socios.
Dans une déclaration, le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré : « Nous alléguons que Coinbase, bien qu’étant soumise aux lois sur les valeurs mobilières, a mélangé et offert illégalement des fonctions d’échange, de courtage et de chambre de compensation ».
Gensler a également remis en question la valeur des tokens lors d’une interview diffusée sur Bloomberg, affirmant que les entreprises de cryptomonnaies opèrent dans « un Far West, avec une bande d’opérateurs de casino ».
